Définition de chaque type de crédit-bail

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L’acquisition d’actifs, en particulier des biens d’équipement onéreux, est un engagement majeur pour de nombreuses entreprises. Le mode de financement de cette acquisition nécessite une planification minutieuse. Plutôt que de payer directement l’actif en cash, il peut souvent être judicieux pour les entreprises de chercher des moyens pour répartir le coût d’acquisition d’un actif, afin qu’il coïncide avec le calendrier des revenus générés par l’entreprise. Parmi les sources les plus courantes de financement à moyen terme pour les investissements en immobilisations, nous avons le crédit-bail.

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Quelle est la définition d’un crédit-bail ?

Le crédit-bail est une des facilités financières qui permettent à une entreprise d’utiliser un bien pendant une période déterminée, moyennant des versements réguliers. Le client qui est une entreprise choisit l’équipement dont il a besoin et la société de financement l’achète pour le compte de celle-ci. Le crédit-bail ou « bail à paiement intégral » est donc plus proche de l’alternative de location-vente. La société de crédit-bail récupère le coût total de l’équipement plus les charges sur la durée du bail. Bien que le client ne soit pas propriétaire de l’équipement, il supporte la plupart des risques et avantages associés à la propriété, il est alors responsable de l’entretien et de l’assurance de l’actif et doit faire figurer l’actif loué dans le bilan de sa société en tant qu’élément du capital. À la fin de la période de location, la société de leasing acceptera généralement une période de location secondaire moyennant des paiements considérablement réduits. Alternativement, si l’entreprise souhaite cesser d’utiliser l’équipement, il peut être vendu en occasion à un tiers non lié. L’entreprise organise la vente au nom de la société de crédit-bail et obtient l’essentiel du produit de la vente.

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Les principaux types de crédit-bail et leurs définitions

Après avoir détaillé la définition d’un crédit-bail, nous allons passer aux détails concernant les différents types de crédit-bail, notamment :

  • Le crédit-bail financier ;
  • Le crédit-bail opérationnel ;
  • Le crédit-bail leaseback ;
  • Le crédit-bail direct.

En résumé, le crédit-bail financier est un contrat de location dans lequel tous les risques et les avantages liés à la propriété de l’actif sont transférés au preneur, il est également appelé contrat de location-financement. Il fait partie des bails à long terme et ne peut être résilié avant l’expiration du contrat. Quant au crédit-bail opérationnel, celui-ci fait partie des bails à court terme et résiliables. Dans le contrat de location simple, le propriétaire, appelé le bailleur, permet à l’utilisateur d’utiliser un bien pendant une période déterminée qui est plus courte que la durée de vie économique du bien, sans aucun transfert de droits de propriété. Pour le leaseback ou cession-bail, c’est un type de bail dans lequel le locataire vend l’un de ses actifs à un bailleur potentiel, puis le loue immédiatement pour une période minimale garantie pour un montant réparti en loyers. Il peut prendre la forme d’un leasing opérationnel ou d’un leasing financier. Ce type de bail est populaire dans le domaine immobilier. Par ailleurs, le crédit-bail direct est un contrat dans lequel un bailleur achète un nouvel actif au fabricant et le loue au preneur. Il peut impliquer 3 ou 2 parties.

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Amandine Carpentier