Incapacité Temporaire de Travail (ITT) et assurance prêt immobilier

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Tout contrat d’assurance prêt immobilier contient une ou plusieurs garanties. Elles ont chacune un rôle bien précis et ne s’appliquent que sous certaines conditions. C’est le cas par exemple de celle d’Incapacité Temporaire de Travail. Cette garantie fait d’ailleurs partie des plus importantes compte tenu des avantages qu’elle offre. De quoi s’agit-il concrètement ? Quels sont ses modes d’indemnisation ? Comment s’y prendre pour bien choisir son assurance ITT ? Voici tant de questions que vous vous posez sûrement et auxquelles vous aurez les réponses ici.

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Qu’est-ce que la garantie ITT ? 

La garantie Incapacité Temporaire de Travail (ITT) est une caution qui couvre le bénéficiaire d’un prêt immobilier. Elle intervient lorsque ce dernier est victime d’un accident lui empêchant d’exercer son travail. Dans cette situation, il lui serait presque impossible de continuer à rembourser son crédit sans toucher de salaire. 

La garantie ITT lui permet de ce fait de bénéficier d’une aide de l’assurance emprunteur pour le prêt. Conformément aux conditions du contrat, celle-ci s’occupe du remboursement de la dette. Les mensualités sont payées par l’assureur pendant toute la période d’inactivité professionnelle de l’emprunteur. Il faut préciser que cette garantie ne s’applique que pendant une durée limitée. 

En effet, la prise en charge des mensualités par l’assureur ne peut se faire que sur une période de trois ans. Ceci correspond à 1095 jours. La prise en charge prend fin après les 3 ans même si l’emprunteur n’a pas retrouvé ses capacités pour retourner travailler. Une autre garantie s’activera alors pour le remboursement, s’il y avait souscrit au préalable. 

Cette couverture fait partie des garanties liant assurance de prêt immobilier et arrêt maladie dans les contrats d’assurance. Elle est obligatoire si l’emprunteur souhaite acheter un bien immobilier. S’il s’agit d’un prêt pour un investissement locatif, elle est facultative. 

Quels sont les modes d’indemnisation de la garantie ITT ? 

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Il existe deux modes de calcul des indemnisations payées par l’assureur. À la souscription de l’assurance du prêt immobilier, l’emprunteur choisit ce qui lui convient le mieux. 

Le remboursement indemnitaire 

Si vous optez pour ce mode d’indemnisation, le remboursement sera effectué sur la base des revenus perdus. Ceux-ci sont liés à votre incapacité à aller au travail. En effet, après le sinistre, vous ne serez pas en mesure de vous y rendre pendant un moment. Si vous ne percevez pas de salaire, vous ne pourrez pas rembourser votre crédit immobilier. 

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L’assureur prend alors en charge les mensualités. Toutefois, avec ce mode indemnitaire, il peut arriver que vous ne bénéficiez pas d’une couverture de l’assurance. Ceci se produit lorsque vous continuez à percevoir votre salaire sans aller travailler. Dans ce cas, le montant de la perte de revenus est nul. Il en est de même pour l’indemnisation à recevoir de la part de votre compagnie d’assurance.

Le remboursement forfaitaire

Le remboursement forfaitaire, quant à lui, se base sur la quotité assurée. Il s’agit du pourcentage de remboursement du crédit immobilier. Il varie en fonction du nombre d’emprunteurs et des clauses fixées dans le contrat d’assurance. Si le prêt est contracté par une seule personne, l’assurance se charge de le rembourser en intégralité en cas d’incapacité temporaire de travail. 

Le remboursement est effectué en suivant le montant des mensualités à payer sur toute la durée de l’incapacité. Il peut arriver aussi que l’assuré ait un co-emprunteur. Dans ce cas, le montant de l’indemnisation est proportionnel à celui payé par l’assuré. S’il payait la moitié des cotisations avant son arrêt maladie, la compagnie d’assurance fera de même jusqu’à son rétablissement. 

Quels sont les délais de franchise de la garantie ITT ? 

Il faut souligner que l’indemnisation ne s’effectue pas aussitôt que le sinistre est survenu. Il faut patienter pendant une période variable. Il s’agit du délai de franchise qui varie en fonction du statut de l’emprunteur. Ceci est valable, quel que soit le mode d’indemnisation choisi lors de la signature du contrat d’assurance. 

Si vous êtes un travailleur non salarié, il faudra attendre 15, 30, 45 ou même 60 jours avant d’être indemnisé. Tout dépend des règles de la compagnie d’assurance. Il est donc recommandé de bien se renseigner sur l’assurance de prêt avant d’y souscrire. 

Si vous avez souscrit un contrat avec un délai de franchise classique, il faudra patienter 90 jours avant d’être indemnisé. Par contre, si vous êtes un salarié avec un régime de prévoyance et de couverture de salaires, le délai de franchise est de 180 jours. 

Quelles sont les exclusions de la garantie ITT ? 

La garantie ITT ne prend pas en compte tous les risques conduisant à un arrêt de travail. Selon la compagnie d’assurance et le type de contrat, il peut y avoir des exclusions. Si votre incapacité à vous rendre au travail est liée à l’une de ces exclusions, vous ne bénéficiez pas d’une couverture. Il faut alors penser à une autre option pour rembourser le crédit. La solution la plus simple est le rachat d’exclusions. 

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La compagnie d’assurance est libre de choisir les exclusions pour votre contrat. Elle peut décider de ne pas rembourser le prêt si vous souffrez d’une affection psychologique ou disco-vertébrale par exemple. Vous devrez alors racheter les exclusions afin de bénéficier d’une couverture plus complète. Toutefois, ceci a pour effet de créer une surprime sur le montant initial du contrat. 

Comment bien choisir son assurance ITT ? 

Compte tenu de l’importance de la garantie ITT, il est conseillé de bien choisir sa compagnie d’assurance. Il faut en effet que son offre réponde à vos besoins tout en ayant un minimum d’exclusions. Pour ce faire, vous devez comparer les compagnies d’assurance de prêt immobilier et leurs offres. 

Il suffit d’utiliser un comparateur en ligne pour y arriver. Vous pouvez aussi faire appel à un courtier pour vous aider dans la démarche. Étant un professionnel du domaine des assurances, il est plus habilité pour la comparaison et la négociation du contrat. C’est aussi un excellent moyen de faire des économies sur les mensualités à payer. 

En somme, il faut retenir que la garantie d’Incapacité Temporaire de Travail (ITT) couvre l’assuré dans certains cas. Elle lui permet de bénéficier d’une indemnisation s’il se retrouve en arrêt de travail pour une longue durée. Les indemnités ne sont versées qu’après un délai de franchise et suivant le mode convenu par l’assureur et l’assuré.

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Amandine Carpentier