Au moment de l’achat d’un bien immobilier, il y a les frais de notaire qui viennent avec, il faut donc prendre en considération cet élément pour établir le budget d’achat.
Dans cet article, nous allons vous aider à calculer les frais de notaire afin d’avoir une idée sur le prix que vous allez payer à l’achat d’un bien. Vous aurez également quelques conseils pour avoir une réduction sur les frais de notaire. Pour plus d’informations, restez en notre compagnie.
Comment calculer les frais de notaire ?
Les frais de notaire incluent la rémunération du notaire ou les émoluments, les droits de mutation et les débours.
Les frais de notaire constituent 7 à 8 % du prix de la vente du bien immobilier, si celui-ci est ancien ou 2 à 3 % du prix total, si le bien est neuf. Ce montant dépend fortement du prix de vente et de la localisation.
Une grande partie des frais de notaire est reversée à l’État comme des taxes et le notaire ne prend qu’une petite part des frais de notaire.
Les droits de mutation
Les droits de mutation ou les droits de l’enregistrement constituent la plus grande partie des frais de notaire. Selon les départements, les droits de mutation représentent en moyenne 5 à 6 % du prix de vente du bien immobilier.
Pour les départements, comme l’Indre, l’Isère, Mayotte et Morbihan, le droit de mutation est de 5,09 % du prix total de la vente.
Les droits de mutation se composent de plusieurs taxes :
- la taxe communale ;
- la taxe départementale ;
- la taxe collectée pour l’État.
La sécurité immobilière
Elle est à 0,1 % du prix de la vente et elle est liée aux droits d’enregistrement.
Les débours
Ces frais couvrent l’engagement du notaire pour constituer le dossier de vente. Il fera appel à des personnes pour faire un acte authentique.
C’est la rémunération des intervenants, ils sont à 1 % des frais de notaire.
La rémunération du notaire
La rémunération ou les émoluments du notaire est soumise à un taux de TVA qui est de 20 %. Mais, depuis 2021, le notaire peut faire une remise si le prix de la vente est supérieur à 100 000 € ; cette remise est toutefois facultative.
Des solutions pour réduire les frais de notaire
Vous achetez un bien immobilier et vous cherchez des astuces pour diminuer les frais de notaire, voici quelques solutions qui pourraient vous aider :
Négocier les émoluments du notaire
Il est possible de négocier les frais des émoluments pour tenter d’avoir une réduction. Pour cela, nous vous conseillons de voir plusieurs notaires.
La consultation d’un notaire est totalement gratuite jusqu’à ce que le notaire fasse l’acte de vente. De ce fait, vous n’aurez rien à perdre en passant par plusieurs notaires, bien au contraire, vous pouvez choisir celui qui vous proposera le prix le moins cher.
Déduire la valeur des meubles du logement
Un bien immobilier peut contenir des meubles, une cuisine équipée, un abri de jardin, de l’électroménager, etc.
Pour déterminer de manière précise la valeur de ces équipements, il faut utiliser les factures d’achat et de rénovation.
Grâce à cette solution, le montant sera réduit, mais il faut savoir que le montant des meubles ne doit pas dépasser 5 % du prix de vente.
Déduire les frais de l’agence
Il est possible de déduire du prix de la vente, les frais de l’agence.
Voilà, maintenant, vous avez une meilleure idée au sujet du calcul des frais de notaire, ainsi que quelques solutions afin de réduire ces frais et faire quelques économies.
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