Assurance emprunteur : est-elle obligatoire et comment la choisir ?

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Le type d’activité, le type de prêt et la profession de l’emprunteur influencent les garanties données et/ou requises par l’institution prêteuse. L’emprunteur reçoit la notice d’information et une fiche de connaissance structurée dans le cadre des documents. On y trouve des explications sur les assurances ainsi que sur leurs modalités.

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À quel type d’assurance emprunteur faut-il souscrire ?

L’assurance emprunteur, qui est souvent nécessaire dans le cadre d’un prêt immobilier, représente un coût important. En effet, elle peut représenter jusqu’à un tiers du coût global de la transaction, ce qui fait de son choix une étape clé pour optimiser les éléments financiers d’une acquisition immobilière. Le problème est que de nombreux acheteurs ne pensent pas à la partie assurance d’une transaction immobilière.

Le choix de l’assurance d’un bien immobilier passe souvent à la trappe par manque de connaissances, mais aussi par manque total de temps, en raison d’un calendrier souvent serré à suivre. Le choix d’un produit d’assurance adapté, en revanche, peut vous aider à vous réaffirmer.

En cas de catastrophe couverte par votre contrat, la meilleure assurance hypothécaire couvrira le recouvrement de votre prêt. Vous n’avez pas les mêmes exigences en termes d’enregistrement des garanties selon votre projet immobilier. Certaines garanties d’assurance de prêt sont obligatoires, comme dans le cas d’investissements résidentiels, tandis que d’autres sont juste recommandées comme mesures.

L’assurance emprunteur, est-elle obligatoire ?

La loi n’exige pas que l’emprunteur soit assuré, par conséquent, l‘assurance de l’emprunteur n’est pas une assurance obligatoire. À l’inverse, une société de financement (banque, etc.) peut estimer que certaines assurances sont nécessaires pour bénéficier d’un prêt : dans ce cas, la souscription à une assurance emprunteur devient une condition d’octroi du prêt.

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En réalité, un demandeur de crédit à la consommation ne sera presque jamais obligé de souscrire à une assurance.

En revanche, dans le cas d’un prêt immobilier, un établissement prêteur exigera quasiment toujours que la contrepartie s’assure : contre le risque de blessure et de perte totale et irrémédiable d’autonomie (PTIA) dans le cas d’un investissement locatif, voire contre le risque de mortalité, de perte totale et irrémédiable d’autonomie, d’altération et d’absence de capacité de travail, voire d’absence de travail dans le cas de l’obtention d’une résidence principale.

Veuillez noter que si l‘assurance de prêt est une exigence pour que votre prêt soit approuvé, le coût des assurances obligatoires sera pris en compte dans le taux annuel effectif global (TAEG).

Quels sont les avantages de l’assurance de prêt ?

L’objectif de la meilleure assurance hypothécaire est de protéger l’emprunteur contre le défaut de paiement de ses mensualités à la suite d’un incident spécifié dans le contrat. Ainsi, l’assurance emprunteur prendrait en charge tout ou une partie du remboursement de la dette en cas de décès, d’accident ou de maladie. Elle est nécessaire pour obtenir un contrat de prêt authentique d’une banque. Peu de sociétés financières accorderont un prêt immobilier sans elle. La loi Lagarde a mis en route les mesures qui ont été finalement achevées par la loi Hamon. Les emprunteurs seront mieux informés et mieux protégés grâce à ces efforts.

Par ailleurs, la délégation d’assurance emprunteur consiste à changer l’assurance de l’emprunteur. Cette méthode est de plus en plus répandue et permet aux emprunteurs de faire des économies importantes. Votre banque est tenue d’autoriser le changement d’assurance, à condition que l’équivalent des garanties soit préservé. Enfin, pour les débiteurs présentant un risque aggravé de santé, la norme AERAS a été créée.

Il existe différentes options pour garantir un prêt immobilier. L’emprunteur peut utiliser les contrats de groupe émis par les établissements financiers ou, dans certains cas, faire appel aux délégués d’assurance.

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La banque peut vous demander de souscrire à une assurance de prêt avant de vous faire une proposition de prêt immobilier. La banque se charge de déterminer les garanties minimales comme :

  • Le décès ;
  • L’invalidité.

Elle calcule ensuite le coût de l’assurance crédit pour vous dans le futur. Vous pouvez toutefois vous adresser à une autre assurance. Dans tous les cas, vous devrez remplir un questionnaire structuré sur la santé pour obtenir une proposition de produit d’assurance.

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Amandine Carpentier
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