Quelles sont les conséquences d’un découvert bancaire non payé ?

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Certaines personnes ne maîtrisent pas forcément la bonne gestion du compte bancaire et peuvent se retrouver avec un compte bancaire doté d’un solde négatif. Cela ne peut être sans conséquences et ces mêmes personnes peuvent rester en attente d’une éventuelle sanction de la part de la banque. Alors, quelles sont les répercussions d’un découvert bancaire non payé ?

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Le découvert bancaire non payé

Lorsqu’on parle de découvert bancaire non payé,on désigne toute situation bancaire dont le propriétaire d’un compte bancaire a dépassé le montant du solde toléré par la banque. Ce dernier doit figurer dans le contrat de signature du compte bancaire. C’est pour cette raison qu’il est particulièrement important de toujours bien lire le contrat et prendre connaissance des conséquences de l’ensemble de ses clauses avant de le signer.

Dans une situation pareille, les frais relatifs au découvert peuvent se voir augmenter de plus en plus. Ces derniers sont bien évidemment calculés selon le nombre de jours et le solde du découvert, et plus ces derniers seront élevés, plus les frais relatifs seront onéreux.

Il faut également noter que la banque peut retirer son autorisation de découvert à tout moment. Ainsi, elle a le pouvoir de pleinement refuser un paiement si elle juge cela nécessaire. Si cela arrive, votre profil sera inscrit dans les registres de la Banque de France. Cependant, dans le cas où le débit en question se voit être réglé dans un délai d’un mois, nul profil ne sera enregistré comme interdit bancaire dans la Banque de France.

La différence entre un découvert autorisé et non autorisé

Le découvert bancaire autorisé peut être octroyé par le banquier si ce dernier le désire. Néanmoins, il faut savoir que ce dernier autorise le fait d’avoir un solde négatif,mais toujours dans le respect du solde négatif autorisé. Ce montant négatif autorisé ne peut être calculé que selon les revenus de la personne. Ainsi, ce dernier peut facilement être différent d’une personne à une autre.

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Toutefois, dans le cas d’un découvert bancaire non autorisé, les conséquences mettront moins de temps à se voir et à être vues comme étant importantes. Ce dernier est généralement pris en compte comme étant un crédit à la consommation et va donc répondre au même fonctionnement. Ainsi, une fois à découvert, le montant de ce dernier sera automatiquement associé à un certain taux d’intérêt qu’il vous faudra rembourser. Ce taux d’intérêt est dans la plupart des cas assez élevé et se rapproche du taux maximal autorisé.

Quelles sont les séquelles du découvert bancaire non payé ?

Profiter d’un découvert bancaire est, certes, une bonne chose qui peut avoir dans certains cas des avantages. Cependant, une fois que les conséquences arrivent, la situation va se voir encore plus difficile. Voici quelques conséquences du découvert bancaire :

  • Un prélèvement de pénalités ;
  • Un prélèvement de commissions d’intervention ;
  • Un affichage à la Banque de France.

Le principe dans le cas d’un découvert non payé est que la banque prélève des montants calculés selon le solde et la durée du découvert. Bien évidemment, cela va être calculé selon un taux appliqué par la banque. Ces derniers représentent donc les pénalités du découvert. Il faut néanmoins noter que le montant de ces pénalités n’est en aucun cas fixe et dépend de la banque.

Il faut également savoir que dans une situation de découvert bancaire non payé, il arrive, et cela est même fréquent, que les banques puissent refuser certains paiements ou autres interventions bancaires. Cela est étroitement lié aux commissions d’intervention qui auront pour but de gérer le financement des analyses de la situation du propriétaire du compte. C’est selon l’analyse qu’il sera possible de déterminer si la banque pourra accepter ou refuser un paiement de votre compte.

Il faut par ailleurs savoir que dans certaines banques, il sera possible de vous refuser le paiement d’un certain montant en cas de découvert bancaire. Par la suite, il sera tout à fait possible à la même banque de vous prélever exactement le même montant pour motif de refus de paiement. Cela peut sembler contradictoire, mais ce n’est que le fonctionnement de certaines banques malheureusement.

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Il faut également savoir qu’en cas de découvert bancaire, mais aussi dans le cas où un incident de refus de paiement signalé par une banque qui n’est pas réglé dans un délai d’un mois, la Banque de France peut très bien vous afficher comme un interdit bancaire.

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Amandine Carpentier
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